L'ETUDIANT CITOYEN Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
96645007
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2006
Présentation de la marque LES COLLOQUES DE L'UNIVERSITE
Déposée le 3 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETUDIANT CITOYEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES COLLOQUES DE L'UNIVERSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ETUDIANT CITOYEN domicilié(e) 22 avenue Honoré Serres, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 178 525 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ETUDIANT CITOYEN Christian FARDOU - France.
La marque LES COLLOQUES DE L'UNIVERSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ETUDIANT CITOYEN Société à responsabilité limitée - 22 avenue Honoré Serres, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 398178525
L'ETUDIANT CITOYEN Christian FARDOU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Produits de l'imprimerie, photographies Edition de livres, de revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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